الخيانة في الإسلام

الخيانة هي عدم نصح صاحب الأمانة ، بتضييعها

 والغدر بصاحبها الذي يعتقد أن من ائتمنه سيحفظ 

أمانته. ففي لسان العرب لابن منظور : الخون أن 

يؤتمن الإنسان فلا ينصح ،

والخيانة : الغدر وإخفاء الشيء، ومنه : يَعْلَمُ 


خَائِنَةَ الْأَعْيُنِ

وكان عليه الصلاة والسلام يقول :

اللهم إني أعوذ بك من الجوع فإنه بئس الضجيع ،

 ومن الخيانة فإنها بئس البطانة

قال الله تعالى :

( إِنَّ اللَّهَ يَأْمُرُكُمْ أَنْ تُؤَدُّوا الأَمَانَاتِ إِلَى أَهْلِهَا )

وقال النبي صَلَّى اللَّهُ عَلَيْهِ وَسَلَّمَ : 

( أَدِّ الْأَمَانَةَ إِلَى مَنْ ائْتَمَنَكَ ، وَلا تَخُنْ مَنْ خَانَكَ )

ومن صدرت منه خيانة فالواجب عليه أن يتوب إلى الله

 توبة صادقة ، ومن صدق توبته رد الحق 

إلى صاحبه،

ففي تفسير قوله تعالى : وَمَنْ يُشَاقِقِ الرَّسُولَ مِنْ بَعْدِ

 مَا تَبَيَّنَ لَهُ الْهُدَى

نزلت هذه الآية في الخائنين الذين ذكرهم الله في قوله :

 وَلَا تَكُنْ لِلْخَائِنِينَ خَصِيمًا

piéce pour creation d une societé

les documents pour crée une societé au Maroc            Formes Juridiques : Il y a plusieurs formes (juridiques) de sociétés. La plus utilisée au Maroc et la plus simple est la S.A.R.L : Société à responsabilité Limitée.ou S.A.R.L.a.u Avec la SARL, vous avez à la fois une simplicité et une marge de manœuvre qui vous permet de gérer l'entreprise vous-même. D'ailleurs, vous pouvez être Associé unique (Vous êtes Seul propriétaire de la société) ou plusieurs associés à la fois. Tout d’abord il faut cherche le  Siège sociale : Adresse de la société. Pour un début, en fonction de vos moyens et de l'activité, vous pourrez choisir entre différentes formules qui ont tous des points positifs et négatifs : Vous êtes propriétaire d'un local ? Vous pouvez le louer à votre société à travers un contrat de Bail stipulant que c'est un bail commercial. Le montant du loyer devra être payé à chaque mois dès le début de l'activité. Évitez cette formule pour différentes raisons : Double imposition (taxe urbaine, Patente, Impôt sur le revenu non salarial...) Vous n'avez pas de local ?Vous avez deux choix : Soit louer un local en bon et du forme, qui vous servira de lieu de travail, ou bien, Domicilier votre société chez une société spécialisée (vous n'achetez que l'adresse, tout en partageant le même lieu avec des centaines d'autres sociétés). Cette domiciliation est ce qui vous coutera le moins cher, environ 2000 Dhs/an. En payant un peu plus, vous pouvez avoir le tri des lettres que vous allez recevoir, réception des communications et des faxes qui vous sont destinés chez cette société de Domiciliation. Télécharger: exemple d'attestation de domiciliation Télécharger: exemple de contrat de bail Formalité 1 : Certificat négatif  Le certificat négatif, c'est un peu la première identité de la société. Le nom doit être unique et ne ressemble pas aux noms d'autres sociétés ou Marques au Maroc. Quand vous avez choisi celui qui convient, vous pouvez le réservez pendant une année, renouvelable sur demande. Télécharger: imprimer CN Comment le remplir : Proposer trois noms différents à votre société. Ceux-ci devront être différents les uns des autres, et le CRI, après vérification, vous dira si oui ou non vous pouvez enregistrer l'un de ces noms pour votre société. Mettre une adresse : Si vous n'avez pas encore choisi un local pour votre société, Cette adresse peut être votre adresse personnelle, celle d'un fiduciaire, ou n'importe quelle autre adresse. L'adresse figurant sur le Certificat négatif n'est pas trop importante. L'objet de votre société : Il vous sera demandé de choisir l'activité principale de Votre société. Ne vous en faites pas, cette description doit être assez sommaire. Cout : 230 Dhs TTC au CRI. NB : Dépasser le délais d'un mois? les certificats non retirés seront annulés Formalité 2 : Etablissement des statuts de la Société {6 exemplaires} Un document ou l'on retrouve tout ce qui concerne la société : l'identité, actionnaires, la gérance, le capital... A cette étape, les statuts ne sont pas encore définitifs, ils ne le seront qu'après dépôt au tribunal de commerce. Ceci dit, ça reste un document important qu'il faudrait faire remplir en présence d'un expert (les plus utilisés sont les fiduciaires) de préférence. ·  Entreprises concernées : toutes les entreprises §  Frais du fiduciaire pour les statuts : à négocier, en général entre 500 et 2000 Dhs. §  Frais du fiduciaire pour toutes les étapes à venir : entre 1000 et 5000 Dhs hors frais d'immatriculations. Télécharger: exemple de statut sarl Télécharger: exemple de statut sarl.a.u  Formalité 3 : Enregistrement et timbres Frais : 20dh de frais de timbre par page des statuts Les sociétés concernées par cette procédure sont les SA, SARL, SNC, SCS et les SCA. Le dépôt des actes se fait au niveau de la Direction Régionale des Impôts représentée au sein du Centre Régional d’Investissement. Pour ce faire, il faut présenter les documents cités plus haut : - Pour les toutes les sociétés: Dans le mois de l’acte (30 jours) à compter de la date de l’établissement - Pour toutes les sociétés : le contrat de bail ou l’acte d’acquisition doivent être enregistrés dans le mois de leur établissement. Les frais de dépôt varient d’une forme de société à une autre. Ainsi, pour les SA, il faut payer 1,5% du capital, avec un minimum de 1000 Dh. S’y ajoute également un timbre de 20 Dh par feuille pour les statuts de la société. Quant aux frais de PV de nomination du président et de conseil d’administration, ils sont fixés à 200 Dh. Idem pour les autres formes de sociétés. Pour les SNC et les SCA, quelque soit le montant du capital, les frais sont fixés à 1000 Dh. Sans oublier les frais de timbres estimé à 20 Dh par feuille pour les statuts de la société. Pour toutes les sociétés, l’enregistrement du contrat de bail coûte 200 Dh (délai 30 jours). Formalité 4 : Blocage du capital dans un compte indisponible :  L’attestation de blocage du capital est demande si le capital social dépasse 100.000 dh Le montant que vous avez déposé sera bloqué dans un compte indisponible jusqu'au début de l'activité de votre société (l'octroi du numéro de Registre de Commerce RC par le tribunal de commerce). Ultérieurement, Vous pouvez vous faire rembourser cet argent si la trésorerie de votre société le permet. Une attestation de blocage de capital doit être délivrée par la banque. NB : les sociétés doivent bloqué au moins ¼ du capital social souscrit à la création et les ¾ restant à libérer au plus tard dans les 2 années qui suit la création de la société. Et ce par des décisions postérieures des AGE Formalité 5 :Inscriptions fiscales (Patente, IS, TVA) : L’inscription à la patente et à l’identifiant fiscal varie d’une entreprise à une autre. Pour les entreprises individuelles, il faut s’inscrire à la Patente, IGR et à la TVA. En revanche, à l’exception de la SNC sur option, les sociétés commerciales s’inscrivent à la Patente, IS et à la TVA. L’enregistrement se fait à la Direction Régionale des Impôts représenté au sein du Centre Régional d’Investissement. Pour la patente, il faut délivrer les documents suivants :  Une Demande de Certificat d’inscription à la taxe professionnelle "au chef du division des impôts"  Le contrat de bail au l’acte d’acquisition ou attestation de domiciliation par une personne morale  Le formulaire " Demande d'inscription au rôle de la Taxe professionnelle " dûment rempli et signé  Copie des Statuts légalisée ou bien l'original  copie le CIN { associes, Gérants} Copie certificat négatif Il n’y a pas de frais d’inscription. ces doccuments seront remis à la subdivision des impots selon l'adresse du siège social de la société. Exemple de Demande TP formulaire " Demande d'inscription au rôle de la Taxe professionnelle Formalité 6 : Immatriculation au Registre de Commerce (RC) (DEPOT LEGAL) 1- DEPOT LEGAL ( pieces a fournir ) L'original du certificat negatif 2 copie des statuts enregistrés et légalisés 1 imprimé de depot legal + timbre de 20 dhs l'original de l'attestation de Blocage du capital paiement de 200 dh mettre ces doccuments dans une chemise cartonnee avec la mention en constitution et deposer au tribunal de commerce 2- Immatriculation au RC   3 imprimés de demande RC : à remplir et légaliser copie cin original de la patente copie de dépôt légal copie de Certificat Négatif copie du contrat de bail légalisée ou atestationde Domiciliation ou certificat de propriété Cette opération coûte 150 Dh pour les personnes morales (Dépôt des statuts : 200 Dh ; immatriculation au RC : 150 Dh) et 150 Dh pour les personnes physiques. Formalité 7 : Affiliation à la CNSS : remplir la demande d'affilation copie statuts copie Rc copie TP cin du gérant Entreprises concernées : Toute société Administration concernée : Caisse Nationale de la Sécurité sociale représentée au sein du Centre Régional d'Investissement Formalité 8 : Déclaration d'existence à l'inspection du travail : copie de patente copie rc status déclaration d'existence exemplaire Entreprises concernées : Toute entreprise Administration concernée : Inspection du travail représentée au sein du Centre Régional d'Investissement. Formalité 8 : Publications dans un journal d'annonces et au Bulletin officiel :

مراحل تأسيس شركة بإختصار

لوازم ووثائق تأسيس شركة بالإختصار المفيد 

أول إجراء في طريق خلق المقاولة يتمثل في تحديد اسم الشركة، و الحصول على الشهادة السلبية،و يهم جميع الشركات التجارية باستثناء المقاولات الفردية التي ليس لها شعار خاص بها؛و يمكن الحصول عليها إما عن طريق وضع الطلب  مباشرة لدى المركز الجهوي للاستثمار، مرفوقا بالوثائق اللازمة؛ و إما إلكترونيا بواسطة الدخول للموقع الالكتروني للمكتب المغربي للملكية الصناعية، الذي يتيح للزبناء خدمة طلب الشهادة السلبية عبر شبكة الانترنيت؛  و لهذه الغاية يرجى الاطلاع على الرابط التالي:

http://www.ompic.org.ma/ompic_ar_292.shtm

   

  يجب التنبه إلى أن الشهادة السلبية تعتبر لاغية، إذا لم يتم سحبها خلال أجل شهر واحد من تاريخ صدورها. كما تعتبر لاغية إذا لم يتم إيداعها لدى مصلحة السجل التجاري من أ جل التسجيل خلال أجل سنة واحدة من تاريخ إصدارها.

  يتعين بعد ذلك تحديد مقر الشركة، و ذلك بتوفير الوثائق التالية:

• ثلاث نسخ من عقد إيجار باسم الشركة. (يجب أن يحمل العقد توقيعات مصادق عليها)؛ 
• عقد شراء المقر أو الأصل التجاري؛
• شهادة التوطين: و تهم فقط الأشخاص الطبيعيين الخاضعين للضريبة المهنية  والأشخاص المعنويين معنيون. و يجب أن تحمل هذه الشهادة توقيع المالك المصادق عليه على الورق الرسمي للشركة الذي يحمل العنوان الدقيق لهذه الأخيرة ورقم السجل التجاري ورقم التسجيل في جدول الضريبة المهنية و رقم التعريف الضريبي.

   و يستحسن طلب إشعار بالخضوع لضريبة النظافة أو الضريبة المهنية من المالك الرئيسي أو الساكن.

وتجدر الإشارة إلى أن مدة صلاحية شهادة التوطينلا تتجاوز 6 أشهر.بعد مرور هذه المدة، يجب أن تقدم الشركة شهادة توطين جديدة للمحكمة.

  يتم بعد ذلك؛ إعداد بيانات الاكتتاب أو عقود الحصص،  و كذاوضع نظام أساسي للمقاولة، لدى مكتب مكلف بالمسائل القانونية. و يهم الشركات التجارية، خاصة الشركة المجهولة الاسم وشركة التوصية البسيطة وشركة التوصية بالأسهم وكذلك الشركات المدنية. و يجب أن يتضمن هذا النظام المعلومات التالية:

• هوية الشركاء؛
• تسمية الشركة؛
•  الغرض الاجتماعي؛
•  المقر الاجتماعي للشركة؛
•  حصر رأس مال الشركة؛
•  توزيع رأس المال؛
•  تسمية المتصرفين الأولين؛
• الموقعين المؤهلين لإلزام الشركة؛
   

 يجب التوجه بعد ذلك لوكالة بنكية محلية مرفوقا بالوثائق اللازمة قصد تجميد الرأس المال المحرر و استلام شهادة بذلك، و يتعين القيام بهذا الإجراء  في أجل ثمانية أيام من تاريخ تسلم الشركة للأموال، و يهم الشركات التجارية، خاصة الشركة المجهولة الاسم والشركة ذات المسؤولية المحدودة وشركة التوصية البسيطة وشركة التضامن وشركة التوصية بالأسهم.

  يتعين بعد ذلك التصريح بالاكتتاب و الدفع عن طريق مكتب مستشار قانوني بواسطة عقد عرفي أو موثق، يدلى به لدى ملحق المحكمة التابع لها مقر المؤسسةإذا تعلق الأمر بشركة مجهولة الاسم ؛ و ذلك بعد الإدلاء بشهادة تجميد الرأس المال المحرر.

  تأتي بعد ذلك مرحلة الإعلان بجريدة الإعلانات القانونية و الجريدة الرسمية،   و  يتكفل به المركز الجهوي للاستثمار بعد التقييد في السجل التجاري .

 إلا أنه بالنسبة لشركات المساهمة وشركات المساهمة البسيطة والمجموعات ذات النفع الاقتصادي، يتم النشر في جريدة للإعلانات القانونية قبل التقييد بالسجل التجاري، تتلوه عملية نشر ثانية في جريدة للإعلانات القانونية وبالجريدة الرسمية بعد التسجيل.

 بعد الانتهاء من الخطوات السابقة، وجب التوجه إلى المركز الجهوي للاستثمار مرفوقا بالوثائق اللازمة قصد الحصول على الشواهد التالية :

•  نسخة من النظام الأساسي تحمل إشارة التسجيل؛
•  نسخة من عقد الإيجار إذا كان لازما؛
•  نسخة من شهادة التسجيل في الضريبية المهنية؛
•  نسخة من التصريح بالوجود؛
•  شهادة الانخراط في صندوق الضمان الاجتماعي؛
•  بيان إشعاري لما يلي: رقم السجل التجاري و رقم التسجيل في الضريبية المهنية ورقم التعريف الضريبي ورقم الانخراط في صندوق الضمان الاجتماعي؛

هذا الإجراء يخص الشركة المجهولة الاسم، والشركة ذات المسؤولية المحدودة، وشركة التضامن، وشركة التوصية البسيطة، وشركة التوصية بالأسهم.

لا تنام إلا بعد أن تفعل خمسة أشياء

*** لا تنام إلا بعد أن تفعل خمسة أشياء**

لا تنام إلا بعد أن تفعل خمسة أشياء:

قال: رسول الله صلى الله عليه وسلم

يا علي... لا تنم إلا بعد أن تأتي بخمسة أشياء
... ... ... ... ...
1. قراءة القرآن كله

2. التصدق بأربعة آلاف درهم
3. زيارة الكعبه
4. حفظ مكانك في الجنه
5. إرضاء الخصوم
قال : علي كيف ذلك يارسول الله؟؟
فقال له :
1. إذا قرأت سورة الأخلاص ثلاث مرات فقد قرأت القرآن كله .
2. إذا قرأت الفاتحه ثلاث مرات فقد تصدقت بأربعة آلاف درهم .
3. و إذا قلت لاإله إلاالله وحده لاشريك له له الملك وله الحمد يحي ويميت وهو على كل شئ قدير عشر مرات فقد زرت الكعبه .
4. وإذا قلت لاحول ولاقوة إلا بالله العلي العظيم عشر مرات فقد حفظت مكانك في الجنة.
5. وإذا قلت أستغفر الله العظيم الذي لاإله إلاهو الحي القيوم وأتوب إليه عشر مرات فقد أرضيت الخصوم .
ولتعلم بأن إعادة إرسالها لن يكلفك الشئ الكثير بل سيزيد من أجرك وأنها لصدقه جاريه تنفعك يوم لاينفع مال ولابنون
اللهم أغفر وتب وأستر وتقبل ووفق من ساعد في نشرها

عصير البرتقال و فوئده

عصير البرتقال و فوئده

تعتبر فاكهة "البرتقال" من الحمضيات ذات الفوائد الصحية العالية حيث تعمل على زيادة مقاومة الجسم ورفع مستواه الصحي ومقاومة الأمراض حيث تعتبر من الاغذية "القلوية" حيث تخلق بعد عملية تمثيلها "أيضا" مادة قلوية في الانسجة كما ان للبرتقال فوائد منشطة للدورة الدموية وتعمل كذلك على زيادة امتصاص الحديد مما يؤدي إلى رفع معدل مستوى الحديد في الدم مما يساعد في النشاط والحيوية كما ان للبرتقال فوائد جيدة كعلاج فعال في حالة الرشح والانفلونزا. والبرتقال مفيد للصدر والسعال وهو في نفس الوقت محفز للشهية ومنعش ومشروب لجميع الأوقات، وكذلك لعصير البرتقال فوائد في عملية رفع أداء الجهاز الهضمي حيثيعالج سوء الهضم وينشط الجهاز الهضمي ويساعد في رفع مستوى تدفق وزيادة العصارات الهضمية. 

  

                      

  ويفيد ويقوي البرتقال العظام حيث يساهم في عملية بناء العظام لاحتوائه على نسبة جيدة من الكالسيوم ويحتوي البرتقال على الالياف التي لها دور جيدفي الحد من الامساك. كما ان عصير البرتقال يعتبر من افضل العصائر بعد أداء التمارين أو النشاط الحركي لاحتوائه على نسبة جيدة من المعادن والمواد النشوية والفيتامينات.

معلومات مفـيـــدة و صـــــادمـــة

((((((((( معلومات_صدمتني ))))))))))

هل تعلم
 

الحوت الذي ابتلع يونس عليه السلام هو على قيد الحياة الى الان !!
استناداً لمضمون قولة تعالى : ( للبث في بطنه الى يوم يبعثون )” ..
هل تعلم؛

“ الجنين فترة نومه في بطن أمه يرى دورة حياته منذ الولادة وحتى مماته , لذلك أثناء ممارسة الحياة ، يصادف المرء مواقف يظن أنه قد رآها ”
هل تعلم؛

“ القبعة التي يرتديها خريجوا الجامعات ابتكرها العرب المسلمين بالأندلس لوضع المصحف فوقها حتى يطبق قوله تعالى (وفوق كل ذي علم عليم)
هل تعلم؛

أن العقال كان يلُبس من أيام الأندلسيين وكان أبيض وصار أسود حزنا على فقدان الأندلس بل إنهم أقسموا أنهم لن يخلعوه حتى يستردوها”
هل تعلم؛

““ قبل أكثر من 1400 سنة نزلت ( إقتربت الساعة ) رُحماگ يا الله.”
هل تعلم؛

“ أن الأنثى مفضلة على الذكر في الآية المباركة.. وليس الذكر كالأنثى.. وذلك بسبب قواعد اللغة العربية..
رغم أننا تربينا ع العكس!”
هل تعلم؛

“ عند العطاس تتوقف كل اعضاء الجسم عن العمل ثم تعاود العمل كل هذا في ثواني!!
والحكمه من حمد الله بعد العطاس رجوع الاعضاء للحياه”
هل تعلم؛

“ ادم عليه السلام كان اسود البشره وان الجين السائد للبشره هو السواد بنسبه 6:3:1
6 اسود .. 3 ابيض ..1 شديدين البياض اعداء الشمس”
هل تعلم؛

“ الجنين في بطن أمه خلال شهور الحمل كله يخزن كمية حديد في الكبد تكفيه لمدة 6 أشهر فقط حتى السن اللي يسمح له بالأكل ‫#‏سبحان_الله‬
هل تعلم؛

“ التثاوب لا يعني انك بحاجة الى النوم .. ولكنه يعني ان الجسم بحاجة الى المزيد من الاكسجين !”
هل تعلم؛

“ ان البكاء قبل النوم يسبب سكته !” في معظم الحالات
هل تعلم؛

“ ان أكل عدد زوجي من التمر يتحول سكريات لذلك أوصانا الرسول صلى الله عليه وسلم أكل عدد فردي من التمر لكي يتحول إلى كربوهيدرات”----
- ---
خمسة معلومات سحريه
1- هل تعلم :

عندما ينتهي الأذان لا تحرم نفسك من دعوه مستجابه بعد ترديدك الأذان وقول الدعاء المأثور، انشر فغيرك لا يعلم ، اللهم قد بلغت اللهم فاشهد . .
2- هل تعلم :

اين توضع ذنوبك و أنت في صلاتك ؟
قال رسول الله صلى الله عليه وعلى اله وصحبه وسلم ( ان العبد اذا قام يصلي اتى بذنوبه كلها فوضعت على راسه وعاتقيه فكلما ركع او سجد تساقطت عنه )
يامن تتعجل في الركوع والسجود أطل سجودك و ركوعك بقدر ماتستطيع لتتساقط عنك الذنوب فلاتفوت هذا الاجر من گتم علما لجمہ اللہ بلجام من نار يوم القيآمه . .
3- هل تعلم :

ماتت امرأه صالحه فكانوا كلما زاروا قبرها وجدوا رائحة تراب القبر (ورداً) فقال زوجها إنها كانت لاتترك قراءة سورة الملك قبل نومها . فهنيئا لمن جعل قراءتها عادة له فإحرص عليها لأنها تنجي من عذآب القبر آخبر بها من تحب ولأني أحبكم آخبرتكم . .
4- هل تعلم :

عند قرآءة آية الكرسي بعد كل صلآة يصبح بينك وبين الجنه الموت فقط !
5- هل تعلم :

عند الانتهاء من الصلاة لا تستعجل وأبقى جالسآ مدة لأن الملائكة تدعي لك عند ربك ،
( اللهم اجعل تذكيري صدقة جارية لي ولوالداي ولمن ارسلها
تستحق النشر
{{{{{لا نتسونا من الدعاء}}}}

تأسيس شركة من الألف إلى اليــاء

              تــــــأســـيـــس شركة بالمغـرب

الوثائق و اللوازم المطلوبة:

الصيغة 1: الشهادة السلبية

الصيغة 2: إقامة القوانين (عقد التوثيق أو تحت توقيع خاص)

الصيغة 3: إقامة بيانات الاكتتاب، وحالة استحقاق عقود الحصص.

الصيغة 4: حصر الرأس المال المحرر.

الصيغة 5: إقامة التصريح بالاكتتاب والإيداع

الصيغة 6: وضع عقود تأسيس المؤسسة وصيغ التسجيل

الصيغة 7: التسجيل في الباطونطا والتعريف الضريبي

الصيغة 8: الإدراج في السجل التجاري

الصيغة9: الانضمام إلى صندوق الضمان الاجتماعي

الصيغة 10: الإعلان في جريدة الإعلانات القانونية وفي الجريدة الرسمية

 

الصيغة الأولى: الشهادة السلبية certificat négatif

هي شهادة تمنح مباشرة للمركز، ويمكن أيضا أن تأخذ مباشرة من إحدى مصالح المكتب المغربي للملكية الصناعية والتجارية، هي وثيقة تأكد أنه لا توجد أي مؤسسة في المغرب تحمل نفس الاسم .

وعندما يقرر صاحب المؤسسة الاسم، فيجب أن يملأ صيغة لدى مركز الاستثمار الجهوي، إذ ليست هناك أي وثيقة تطلب عند البحث عن اسم.

ولربح الوقت، فمن الأحسن اقتراح ثلاثة أسماء، فبهذه الطريقة، تكون هناك حظوظ وافرة لرد ايجابي على الأقل لواحدة من هذه الأسماء الثلاثة المقترحة.

في معظم الحالات، يكون الاسم المقترح موجودا مسبقا، لأجل ذلك، يجب اقترح اسم غير متداول.
 مواضيع ذات صلة من هنا:

وتسمية المؤسسة تمثل التواصل بينها وبين زبنائها، وهذه التسمية يجب أن تكونواحدةسهلة الحفظتدل على أنشطة المؤسسة.

بعد الحصول على الشهادة السلبية، فالمؤسسة يجب أن يدون اسمها لدى السجل التجاري، في أجل لا يتعدى سنة (فصل 75، قانون 95-15 التجاري)

المؤسسات المعنية:جميع المؤسسات التجارية، إلا المؤسسات الفردية التي ليس لديها شعار خاص بها

ةالإدارة المعنية:المكتب المغربي للملكية الصناعية والتجارية الممثل داخل المركز الجهوي للاستثمار

الوثائق المطلوبة:تقديم طلب يمكن طبعه وسحبه من المركز الجهوي للاستثمار

بطاقة التعريف الوطنية أو جواز السفر

نسخة من بطاقة التعريف الوطنية أو من جواز السفر، إذا كان المستثمر ممثل من طرف شخص آخر

النفقات: 50 درهما للبحث

100 درهما للشهادة السلبية

طابع المخالصة بـ 200 درهما

تنبيه:

تعتبر الشهادة السلبية لاغية، بعد مرور سنة على سحبها وعدم تسجيلها في السجل التجاري

الصيغة 2: : مؤسسة القوانين (عقود توثيقية أو تحت توقيع خاص)

المؤسسات المعنية:جميع المؤسسات التجارية

الإدارة المعنية:غرفة قانونية: ائتماني، موثق، محامي، خبير حسابات، استشارات قانونية...

الإفادات الواجب الإدلاء بها :يتم تحديدها مع الغرفة القانونية المكلفة بالملف
النفقات:200 درهما نفقات الطوابع للمصادقة على الأوراق

مستحقات الغرفة القانونية

قانون التسجيل 1.5 من الرأسمال الأدنى 1000 درهما.


الصيغة 3: مؤسسة بيانات الاكتتاب، وحالة استحقاق عقود الحصص

االمؤسسات المعنية:المؤسسات التجارية خصوصا الشركات مجهولة الاسم

الإدارة المعنية:الغرفة القانونية: ائتماني، موثق محامي، خبير محاسب، استشارات قانونية

الوثائق التفسيرية:بيانات اكتتاب

النفقات:مستحقات الغرفة القانونية

الصيغة 4: حصر الرأسمال المحرر attestation de bocage

المؤسسات المعنية:المؤسسات التجارية خصوصا الشركات مجهولة الاسم، الشركة مجهولة الاسم ذات الصلاحيات المحدودة،..

الإدارة المعنية:البنك

الإجراءات:يجب وضع الاجراءات في أجل لا يتعدى ثمانية أيام من تاريخ استلام المال من طرف الشركة.

شهادة حصر الرأسمال المحرر يجب أن يسلمها البنك

الوثائق التفسيرية:بالنسبة للشركة مجهولة الاسم،....: القوانين، الشهادة السلبية، الوثائق التعريفية، بيانات الاكتتاب

بالنسبة للشركة مجهولة الاسم ذات الصلاحيات المحدودة: جميع الوثائق باستثناء بيانات الاكتتاب.

بالنسبة لـ ... الحصر الكامل لمبلغ الرأسمال المحرر.

بالنسبة للشركة مجهولة الاسم والشركة مجهولة الاسم ذات الصلاحيات المحدودة: حصر ربع مبلغ الرأسمال المحرر

الصيغة5: إقامة التصريح بالاكتتاب والتحويل

المؤسسات المعنية:ش م م،

الهيئة المعنية:غرفة قانونية، ائتماني، موثق، محامي، خبير محاسب، استشارات قانونية..

الهيئة القانونية للتصريح بالإكتتاب والتحويل :تبعا لعقد موثق منجز من طرف موثق

تبعا لعقد موقع خاص منجز من طرف غرفة قانونية

يجب أن يوضع ملحقة المحكمة التابع لها مقر المؤسسة

الوثائق التفسيرية:البيانات المنجزة من طرف الموثق وشهادة حصر الرأسمال المحرر من طرف البنك

مستحقات الموثق والائتمان

الصيغة 6: وضع عقود تأسيس المؤسسة وبيانات التسجيل

المؤسسات المعنية:ش م م،

الإدارة المعنية:المديرية الجهوية للضرائب الممثلة داخل المركز الجهوي للاستثمار

بالنسبة لجميع المؤسسات: في حدود شهر بدءا من تاريخ التأسيس.

بالنسبة لجميع المؤسسات: عقد الايجار يجب ان يسجل خلال الشهر منذ التأسيس

بالنسبة لـباقي الاشكال :
النفقات:1.5 في المائة من الرأسمال مع 1000 درهم كحد أدنى بالإضافة إلى طابع 20 درهما للورقة بالنسبة لقوانين الشركة.

مرسوم تعيين رئيس مجلس الادارة: 200 درهما بالنسبة لباقي الاشكال:

1.5 في المائة من الرأسمال، مع 1000 درهم كحد أدنى بالإضافة إلى طابع 20 درهما للورقة بالنسبة لقوانين المؤسسة

مرسوم تعيين المسير: 200 درهما

بالنسبة لـ ... و...: كيفما كان مبلغ الرأسمال، 1000 درهم بالاضافة الى طابع 20 درهما للورقة بالنسبة لقوانين الشركة

بالنسبة لباقي المؤسسات: التسجيل في عقد الايجار: 200 درهما (أجل 30 يوما)

الصيغة 7: التسجيل في الباطونطا والتعريف المالي

:المؤسسات المعنية:بالنسبة للمؤسسات الفردية: باطونطا،...، ....
بالنسبة للمؤسسات التجارية (باستثناء س ن سي على الخيارات): باطونطا، ..، ض ق م

الإدارة المعنية: المديرية الجهوية للضرائب الممثلة داخل المركز الجهوي للاستثمار

بالنسبة للباطونطا:

الوثائق المطلوبة:رخصة أو دبلوم للأنشطة المنظمة

قبول مبدأ بالنسبة للمؤسسات المصففة

عقد الايجار أو عقد الشراء، أو شهادة الملكية للشخص المعنوي

النفقات:لا شيء

الصيغة 8: التسجيل في السجل التجاري

المؤسسات المعنية:جميع المؤسسات التجارية باستثناء المؤسسة بالمشاركة

الإدارة المعنيةالمحكمة التجارية الممثلة داخل المركز الجهوي للاستثمار

النفقات:سبة للاشخاص المعنويين: 350 درهما (وضع القوانين: 200 درهما، التسجيل في السجل التجاري: 150 درهما)

بالنسبة للاشخاص العاديين: 150 درهما

لهيئة 9: الانخراط في صندوق الضمان الاجتماعي

المؤسسات المعنية:جميع المؤسسات التجارية

الإدارة المعنيةالصندوق الوطني للضمان الاجتماعي الممثلة داخل المركز الجهوي للاستثمار

النفقات:لاشيء


الصيغة 10: الإعلان في جريدة الإعلانات وفي الجريدة الرسمية

المؤسسات المعنية:جميع المؤسسات التجارية

جريدة الإعلانات المنظمة

الإدارة المعنية :الجريدة الرسمية

الإجراءات: بالنسبة لـ ش م، ...، ...، : الاعلان في جريدة الاعلانات المنظمة قبل التسجيل في السجل التجاري، ثم اعلان ثاني في جريدة الاعلانات المنظمة، ثم في الجريدة الرسمية بعد التسجيل في السجل التجاري.

بالنسبة لباقي أشكال المؤسسات التجارية: الاعلان في جريدة الإعلانات المنظمة وفي الجريدة الرسمية بعد التسجيل في السجل التجاري